Utiliser l'IA pour comparer les versions des normes ou des réglementations

L'application Cartes de conformité utilise Assistant IA Diligent pour identifier les modifications apportées entre deux versions des mêmes documents réglementaires. La comparaison permet de simplifier votre processus de gestion des modifications. Elle cible les modifications afin de vous éviter d’examiner le document dans son intégralité.

Contenu IA

Le contenu généré par l'IA se veut informatif et est susceptible de comporter des inexactitudes. Il ne remplace en aucun cas la recherche indépendante. En utilisant ce contenu, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cet avertissement.

Veuillez garder à l'esprit que les résultats générés par l'IA ne sont pas nécessairement exacts. En savoir plus sur l'utilisation du contenu généré par l'IA : Utiliser les services d'IA de manière responsable.

Classement de gravité

Les modifications sont classées en fonction de leur gravité. Cette dernière peut être filtrée afin de vous permettre de vous concentrer sur les modifications importantes dès le début du processus d’examen. La gravité globale des modifications apportées au document, grâce aux mentions Modifications majeures, Modifications modérées ou Modifications mineures. Vous pouvez trier en fonction du classement de gravité déterminé par Assistant IA Diligent.

Modifications mineures :

  • Modifications de format ou de style qui n’influent pas sur le sens du texte
  • Corrections orthographiques ou grammaticales
  • Clarifications mineures ou reformulations qui ne modifient pas le sens principal du texte
  • Modifications des exemples utilisés qui n’influent pas sur le champ d’application global
  • Adaptations quantitatives mineures des seuils, limites, etc.

Modifications modérées :

  • Ajouts ou suppressions de définitions qui élargissent ou limitent le champ d’application
  • Modifications des tâches, des processus, des procédures ou des conditions requises
  • Modification de l’autorité légale ou de la priorité
  • Ajouts ou suppressions de sections ou de clauses influant sur l’applicabilité
  • Expansions ou restrictions modérées de la compétence ou du champ d’application

Modifications majeures

  • Réorganisation majeure de la structure, de l’ordre et de la mise en page
  • Suppression ou remplacement de dispositions, clauses ou termes clés
  • Modifications fondamentales des tâches, des droits, des responsabilités ou des obligations
  • Modifications quantitatives majeures des seuils, limites ou sanctions
  • Modifications de l’approche de base, de la méthodologie ou des systèmes de notation et d’évaluation
  • Modifications substantielles du champ d’application, de la compétence et de l’applicabilité de la loi

L’impact relatif de toute modification spécifique dépend des réglementations concernées et du niveau d’intégration des composants modifiés. En règle générale, les modifications mineures ont peu d’impact sur le fond, les modifications modérées ont un impact clair et les modifications majeures altèrent fondamentalement le sens ou les conditions requises.

Utilisation de la comparaison

Effectuez les étapes suivantes pour comparer les versions.

  1. Lorsqu’une réglementation est importée dans Cartes de conformité, sélectionnez l’icône d’Assistant IA Diligent pour comparer les versions.
    Vous trouverez également l’icône d’Assistant IA Diligent dans la bibliothèque de conformité pour indiquer les comparaisons disponibles, mais l’icône n’y est pas active.
  2. Une fois la réglementation concernée importée dans l’application Cartes de conformité, dans la colonne Actions, sélectionnez les trois points, l’icône et Comparaison de versions par l’IA. L'écran affiche la page Comparaison, sur laquelle :
    • Sur la page de comparaison, l’ancienne version et la nouvelle version du document sont affichées côte à côte. Dans l’ancienne version, les suppressions apparaissent en rouge. Dans la nouvelle version, les ajouts apparaissent en vert.
    • La troisième colonne, Assistant IA Diligent, affiche le résumé et notamment :
      • La gravité des modifications apportées au document est indiquée grâce aux mentions Modifications majeures, Modifications modérées ou Modifications mineures. Vous pouvez filtrer les modifications en fonction de leur gravité.
      • Le cas échéant, un lien vers la partie correspondante de la réglementation.

    • Assistant IA Diligent génère également une description générale des modifications au niveau de l’ensemble de la réglementation.